-
Avis 20196144
Mairie des Lilas
Communication des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service public du 8...
-
Avis 20200012
Mairie de Millau
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
-
Avis 20194324
Syndicat mixte d’études d’aménagement et de gestion de l'île de loisirs d'Etampes (SMEAG)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...
-
Avis 20194931
Mairie de Nangis
Copie, par courrier électronique, et/ou, consultation, des bordereaux de prix unitaires relatifs...
-
Avis 20192867
Mairie de La Baule-Escoublac
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le contrat de...
-
Avis 20200456
Mairie de Ramatuelle
Copie, par courrier électronique, des documents suivants visés dans le tableau des attributaires...
-
Avis 20200549
Mairie de Barre-des-Cévennes
Copie du compte rendu d'activité de la société X, délégataire du service public concernant la...
-
Avis 20200607
Les Sables d'Olonne Agglomération
Communication des documents suivants :
1) la concession de l'établissement et de l'exploitation...
-
Avis 20200800
Les Sables d'Olonne Agglomération
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, des documents suivants concernant la...
-
Avis 20200979
Syndicat d'adduction d'eau potable (SAEP) de la Charentonne
Communication des documents suivants concernant la délégation du service public d'eau potable du...
-
Avis 20201388
Office des Transports de la Corse (OTC)
Copie des documents suivants :
1) le contrat provisoire de délégation de service public conclu...
-
Avis 20201413
Office des Transports de la Corse (OTC)
Communication des rapports annuels d’exécution des délégations de service public maritimes pour...
-
Avis 20200200
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Copie, sous forme dématérialisée, des documents suivants :
1) tout accord, arrêté, convention,...
-
Avis 20200231
Mairie de Suzette
Communication, par consultation sur place ou par courrier électronique, en sa qualité de maire...
-
Avis 20200819
Syndicat d’adduction d’eau du Charollais
Copie de l’analyse des données techniques, financières et contractuelles de la délégation de...
-
Avis 20202108
Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Copie, sur support numérique (clé USB ou autre) ou par accès en ligne, des rapports d’analyse...
-
Avis 20201797
Mairie d'Arnage
Communication de la convention de délégation de service public concernant la gestion de...
-
Avis 20202189
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Publication en ligne, dans un format interchangeable, ou, à défaut, dans une version au format...
-
Avis 20195653
Mairie d'Excenevex
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public n° 2018-01...
-
Avis 20196058
Syndicat Mixte Ouvert Provence-Alpes-Côte-d'Azur Très Haut Débit - SMO PACA THD
Communication des documents suivants concernant la mise en œuvre par le Syndicat mixte ouvert...