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Avis 20191141
Office Public de l'Habitat de la Métropole toulousaine - Toulouse métropole Habitat (OPH 31)
Communication des documents concernant les caractéristiques et avantages exposés par l'offre SAS...
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Avis 20191142
Conseil régional du Grand Est
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20191866
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Copie, par courrier électronique, des contrats de délégation de service public suivants :
1) le...
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Avis 20192671
Préfecture d'Eure-et-Loir
Copie des directives ou procédures utilisées par la commission de surendettement pour traiter...
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Avis 20193407
Mairie de Fontaine-Notre-Dame
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs au marché signé...
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Avis 20193558
Mairie de Saint-Varent
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20183468
Mairie de Champigny-sur-Yonne
Communication des documents suivants concernant l'agence postale :
1) l'appel d'offres avec...
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Avis 20183646
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants :
1) les...