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Avis 20203339
Mairie de Moëlan-sur-Mer
Copie des marchés de construction et de maîtrise d'œuvre (acte d'engagement, cahier des clauses...
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Avis 20203357
Ordre des experts comptables - Conseil régional de Montpellier
Communication de l'intégralité des courriers et documents faisant référence à la SAS X, détenus...
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Avis 20203390
Mairie de Féron
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20203649
Conseil départemental de l'Ariège
Copie des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service public conclu par le...
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Avis 20203659
Office public de l'habitat de Montereau « Confluence Habitat »
Communication du marché public passé avec la société X dont le montant de 195 496,12 euros est...
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Avis 20203774
Versailles Habitat (OPH 78)
Communication par envoi postal ou par consultation sur place de l'appel d'offres des groupes de...
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Avis 20203891
Conseil départemental de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents et pièces préparatoires ayant...
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Avis 20203905
Mairie de Dzaoudzi-Labattoir
Communication du rapport d’analyse des offres concernant le lot n° 2 du marché public de travaux...
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Avis 20203908
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants concernant l'opération de rénovation de...
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Avis 20203912
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20203965
Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (SANEF)
Communication des documents suivants relatifs à la procédure d'attribution des agréments ayant...
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Avis 20203968
Société d'Equipement de la Région de Strasbourg (SERS)
Communication à sa cliente, considérée comme « tiers à la procédure », des documents suivants...
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Avis 20203997
Syndicat mixte Pyrénia
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de la nouvelle...
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Avis 20204025
Université de Bordeaux
Communication de l'intégralité des bons de commande émis par l'université de Bordeaux dans le...
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Avis 20204037
Mairie de La Ciotat
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20204121
Province des Iles Loyauté
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la création d'un plateau...
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Avis 20204129
Mairie de Veuil
Communication des documents suivants concernant les travaux de menuiserie réalisés à la mairie...
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Avis 20204205
Mairie de Sainte-Foy-Tarentaise
Communication des documents suivants concernant le marché public « Télésiège débrayable 6 places...
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Avis 20204216
Mairie d'Oullins
Copie des documents suivants relatifs au lot n° 17 « Terrassements-VRD-Espaces verts » du marché...
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Avis 20204298
Syndicat départemental des Ordures Ménagères de l'Aveyron (SYDOM 12)
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public (DSP) passé...