CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
19/03/2015 Industrie Incompétence/Renseignement

  • Avis 20150622
    Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse
    Copie des documents suivants pour les années 2007 à 2010 et 2014 : 1) la liste des îlots des...
    19/03/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf judiciaire Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Réglementation
  • Avis 20150655
    Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse
    Copie des documents suivants : 1) le contrat ou toute pièce justifiant l'affirmation de la...
    19/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Renseignement Défavorable/Commercial industriel Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles Activités agricoles Réglementation
  • Avis 20150678
    Mairie de Bagneaux-sur-Loing
    Communication des éléments suivants concernant le marché MAPA 2014/04 « Restauration scolaire »...
    19/03/2015 Incompétence/Renseignement Favorable Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

2 Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse 1 Mairie de Bagneaux-sur-Loing

Mots-clés

2 Activités agricoles 2 Réglementation 1 Marché public 1 Surfaces agricoles

Thèmes

3 Agriculture 2 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie

Conclusions

3 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf judiciaire 1 Irrecevable/Refus non établi
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page