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Avis 20164511
Mairie d'Alès
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20164785
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par envoi postal, des pièces suivantes contenues dans le dossier fiscal de son client :...
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Avis 20164959
Mairie du Teil
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les données cadastrales comprenant...
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Avis 20165042
Mairie de Saulx-les-Chartreux
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20165253
Mairie d'Aignan
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165254
Mairie de Bayonne
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20163729
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication en vue d'une réutilisation de l'intégralité de la base documentaire NAUSICAA.
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Avis 20165255
Mairie de Beaucaire
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165256
Mairie de Bouillargues
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20165257
Mairie de Captieux
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165258
Mairie de Gamarde-les-Bains
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20165259
Mairie de Fréjus
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20165260
Mairie de Fourques
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20165261
Mairie de Floirac
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20165262
Mairie de Collioure
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20165263
Mairie de Châteaurenard
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165264
Mairie de Céret
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165265
Mairie de Cazaubon
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165266
Mairie de Brocas
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20165267
Mairie de Bourg-Madame
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...