Recherche - CADA

Métropole de Lyon Finances Publiques Et Fiscalité Sans objet/Communiqué

Avis 20165321
Métropole de Lyon

Copie de l'ensemble des documents justifiant des opérations suivantes figurant dans la fonction...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20153091
Métropole de Lyon

Communication des documents suivants relatifs aux deux contrats dits complexes ou structurés...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Incompétence/Juridictionnel Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales
Avis 20175819
Métropole de Lyon

Copie des documents suivants : 1) la liste des « participations à l’équilibre des ZAC concédées...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20172639
Métropole de Lyon

Communication des documents suivants concernant les conventions passées avec la Chambre de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Contrats administratifs
Avis 20184222
Métropole de Lyon

Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 : 1) le...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes