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Avis 20142755
Mairie de Latresne
Copie des budgets et comptes de l'association « Nouveau Judo Club Tresnais » pour l'exercice 2013-2014.
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Avis 20142877
Mairie de Cavan
Communication par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, des titres et mandats du...
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Avis 20142895
Mairie du Touvet
Communication des documents suivants :
1) le détail des comptes administratifs 61523 «...
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Avis 20140685
Mairie de Gueux
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'état des dépenses et des recettes de...
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Avis 20140810
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Copie, de préférence au format PDF, des documents suivants relatifs aux subventions accordées à...
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Avis 20141343
Conseil régional de Rhône-Alpes
Copie des documents suivants concernant l'association Entreprises Rhône-Alpes International...
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Avis 20140171
Mairie de Case-Pilote
Communication des documents suivants :
1) l'état des engagements et des règlements financiers de...
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Avis 20140317
Mairie de Mirabeau
Communication des documents suivants :
1) consultation des bordereaux de mandatements du premier...
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Avis 20140329
Mairie de Hagetmau
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des dossiers de demande de subvention...
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Avis 20140354
Mairie de Maizilly
Communication des documents suivants :
1) la facture « X. » de janvier 2013 et la délibération...
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Avis 20140461
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie de l'intégralité des pièces...
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Avis 20140463
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication de l'intégralité du rapport établi par l'inspection générale des services (IGS)...
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Avis 20140520
Mairie de Levens
Copie des documents suivants concernant l'association « Vert Azur » :
1) les comptes détaillés...
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Avis 20140610
Mairie d'Art-sur-Meurthe
Communication des éléments suivants concernant le budget 2013 :
1) les factures relatives à des...
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Avis 20143128
Mairie de Noisy-sur-Oise
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
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Avis 20143141
Mairie d'Ableiges
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
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Avis 20143289
Mairie de Bouxières-aux-Dames
Copie au format électronique du budget 2014 faisant apparaître les montants par ligne et non par...
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Avis 20143543
Mairie de Pornichet
Communication des documents suivants :
1) la convention d'honoraires signée par Monsieur XXX...
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Avis 20143592
Mairie de Saint-André-de-Valborgne
Communication des documents suivants :
1) le document recensant de façon très précise les...
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Avis 20133212
Mairie de Nanterre
Communication du bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées au cours des années...