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Avis 20161893
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie, par courrier électronique, des documents suivants, à des fins de publication :
1) le...
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Avis 20162131
Mairie de Dole
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20162136
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en application de l'article L135B du livre des procédures fiscales, des valeurs...
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Avis 20162226
Fonds jeunesse et éducation populaire (FONJEP)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20162240
Mairie de Pierrelaye
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des budgets de...
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Avis 20162268
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Communication des pièces comptables relatives aux chapitres 622 et 623 pour l'année 2015 et les...
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Avis 20162304
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des notes de contrôle et du rapport de vérification et/ou du rapport de contrôle ayant...