Recherche - CADA

31/08/2019 Environnement Développement Durable Et Transports Délégué

Avis 20185322
Mairie de Bagnolet

Communication ou consultation en mairie, des documents suivants, relatifs à l'installation...

31/08/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20185326
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants : 1) le rapport du 22 septembre 2017, incluant photos et...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Hydrologie
Avis 20185351
Syndicat intercommunal de Thiverval Grignon (SIPTG)

Communication des documents suivants, concernant le château d'eau anciennement situé sur les...

31/08/2019 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20185748
Territoires Rennes

Copie des rapports HPC-F 1 A/2.11.4111 ENVIROTEC relatifs à la pollution des sols (îlot PC4 ZAC...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20185785
Préfecture de l'Hérault

Communication sous format électronique par mail en priorité, ou sous format papier, des...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20185810
Préfecture de l'Ariège

Communication, sous forme numérisée de préférence, des courriers, des courriels et des documents...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20185818
Mairie de Dhuizel

Consultation des devis et des factures acquittées concernant les quatre dernières installations...

31/08/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20190001
Mairie de Germs-sur-l'Oussouet

Communication des documents suivants relatifs aux travaux d’extension du réseau public d’eau...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20190003
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)

Communication des documents suivants : 1) le deuxième rapport de manquement administratif...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20190033
Agence française pour la biodiversité

Communication du rapport rédigé suite à la visite effectuée conjointement par la direction...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20190096
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)

Communication des rapports d'inspections effectuées, en 2016, sur les installations de stockage...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20190118
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Communication des documents suivants, dans le cadre de l'autorisation d'occupation temporaire...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20190326
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Copie, sous forme d’un CD-Rom ou par voie électronique, des documents suivants : 1) le décret...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20190340
Mairie de Paris

Copie, au format électronique, de l'ensemble des documents relatifs aux campagnes de furetage...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel 31/08/2019
Avis 20190346
Métropole Nice Côte d'Azur

Copie par voie papier ou par une adresse de téléchargement des documents suivants : 1) la carte...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau
Avis 20190396
Mairie de Bèze

Copie, par courrier électronique ou sous format papier, de tous documents administratifs...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20190504
Ministère de l'économie et des finances

Communication, par courrier électronique, ou le cas échéant, au format papier, du contrat...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20190576
Mairie de Saint-Victoret

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'expertise de la société X en date du...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20183845
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants : 1) le plan de bornage de la carrière de marbre d'Estours...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
Avis 20184170
Mairie de Blaison-Saint-Sulpice

Copie de la décision autorisant Monsieur X et Madame X, demeurant au X, à abattre les deux...

31/08/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels

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