Recherche - CADA

Environnement Développement Durable Et Transports Délégué Incompétence/Renseignement

Avis 20181828
Mairie d'Herbeys

Communication des documents suivants : 1) la carte des aléas établie le 1er septembre 2017 ; 2)...

31/10/2018 Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20192263
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Communication de l'identité des « deux chalutiers d'Arcachon à propos desquels la presse...

31/12/2019 Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Chasse et pêche Transport maritime et fluvial
Avis 20194626
RATP

Communication des données suivantes, pour 2018 ou à défaut pour 2017, relatives aux incidents...

31/03/2020 Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20204060
Société de développement économique d'Agde et du littoral (SODEAL)

Communication des calculs de révisions annuelles des redevances entre 2015 et 2020 concernant...

31/12/2020 Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20212490
Mairie de Paris

Communication, à la suite d'une précédente transmission, des éléments complémentaires suivants...

31/05/2021 Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie