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Avis 20184137
Mairie de Vannecourt
Communication, par voie électronique ou à défaut au format papier après l'acceptation du devis...
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Avis 20184156
Mairie de Mondragon
Communication par courriel du règlement du service de l'assainissement collectif en vigueur sur...
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Avis 20184832
Mairie du Teil
Communication, par courrier électronique, de l'étude engagée pour le classement de la digue du...
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Avis 20184849
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de l'intégralité des deux dossiers de demande de permis de construire relatifs au...
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Avis 20184890
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Copie, par voie postale, au format papier, à ses frais, de l'intégralité du dossier afférent au...
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Avis 20185172
Mairie de Paris
Communication du rapport de l'inspecteur de salubrité ayant conduit à la clôture du dossier...
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Avis 20185278
Mairie de Malaucène
Communication, en ligne, d'une étude relative au fonctionnement hydraulique du Groseau commandée...
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Avis 20185345
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des avis émis dans le cadre de la concertation interministérielle préalable à la...
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Avis 20185346
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication du courrier du 23 mars 2017 adressé aux préfets relatif à la révision de l'arrêté...
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Avis 20185724
Tours Métropole Val de Loire
Copies des documents suivants relatifs à l’aménagement de la ligne N° 2 du tramway de...
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Conseil 20191331
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Caractère communicable, à une association, d'un plan topographique réalisé par un bureau de...
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Avis 20191782
Mairie de Sainte-Agnès (38)
Communication des documents suivants :
1) le plan du réseau d’adduction d’eau potable de La...
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Avis 20192037
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication, par voie numérique, du document mentionné à la page 38 - point B - du schéma...
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Avis 20192349
Mairie de Jard-sur-Mer
Communication, à ses frais, de la copie de l'inventaire floristique réalisé par l'office...
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Avis 20192413
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents relatifs aux installations classées exploitées par la X et situées X...
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Avis 20192414
Préfecture de l'Hérault
Communication des documents relatifs à l'installation de stockage de déchets non dangereux...
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Avis 20192447
Préfecture de l'Hérault
Communication des documents suivants à la suite des nuisances générées par la décharge de...
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Avis 20192712
Direction départementale des territoires du Cantal (DDT 15)
Communication des études sur lesquelles la DDT s'est basée, pour appliquer au dossier de captage...
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Avis 20192773
Agence régionale de santé Grand Est (Direction générale)
Communication des documents de travail et d’analyse qui ont conduit à la formulation de l'avis...
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Avis 20192774
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication de la proposition d’avis dressée par la DREAL citée en page 2 de l'avis de la MRAe...