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Avis 20193172
Préfecture de l'Yonne
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, relatifs à l’arrêté...
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Avis 20193812
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Communication des éléments suivants, pour chacune des 19 réserves prévues dans l’arrêté...
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Avis 20195516
Mairie de Saint-Léger-en-Yvelines
Communication du rapport de surveillance environnementale de la Vesgre réalisé, à la demande de...
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Avis 20185627
Mairie de Courbevoie
Communication, pour les années 2016 et 2017, des documents suivants concernant les arbres situés...
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Avis 20185641
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Communication de la copie de la liste des établissements utilisateurs d'animaux à des fins scientifiques.
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Avis 20185848
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)
Communication des documents relatifs aux sessions plénières du comité de gestion des poissons...
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Avis 20185931
Office national des forêts (ONF)
Communication du résultat des ventes de coupes de bois effectuées par l'ONF, le 27 septembre...
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Avis 20186101
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Communication, pour chacun des 223 forages identifiés dans le dossier de demande d'autorisation...
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Avis 20186111
Préfecture de la Meuse
Communication des documents suivants, relatifs à l'organisation d'une manifestation à...
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Avis 20186225
Conseil départemental de la Réunion
Communication de la copie du contrat de concession de 8,54 hectares de parcelle forestière,...
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Avis 20193634
Mairie de Longeville-lès-Saint-Avold
Copie de l'étude de définition des aménagements hydrauliques et dispositifs anti crues réalisée...
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Avis 20190909
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication, par transfert de fichiers, des documents originaux suivants relatifs au plan loup...
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Avis 20192891
Office national des forêts (ONF)
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le bail de 99 ans à titre gratuit visé...
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Avis 20193283
Mairie de la Grande-Motte
Communication de l'expertise réalisée en septembre 2019 par l'Office National des Forêts pour...
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Avis 20194350
Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48)
Communication, par transfert de fichiers, des documents suivants relatifs au plan loup pour...
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Avis 20194387
Direction départementale des territoires de l'Aveyron (DDT 12)
Communication, par transfert de fichiers, des documents originaux suivants relatifs au plan loup...
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Avis 20195179
Ministère de la Transition écologique
Copie du décret adopté par le Conseil d’État, avant l'adoption définitive du décret n°2019-827.
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Avis 20195332
Mairie de Villeneuve-les-Bordes
Communication, par courriel, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l'arrêté du...
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Avis 20195438
Fédération départementale des Chasseurs du Doubs (FDC 25)
Communication, par consultation de l’application web départementale et attribution d'un accès...
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Avis 20195442
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication, par transfert de gros fichiers, des documents suivants, relatifs au plan loup...