Recherche - CADA

Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87) Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel

Avis 20163607
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication des documents suivants relatifs à l'exploitation d'un plan d'eau par Monsieur X,...

22/09/2016 Incompétence/Juridictionnel Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20172202
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication de documents relatifs à la situation administrative du plan d'eau n° 5388 de la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20182807
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...

28/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20185499
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication des documents suivants, en priorité par télécopie ou par mail ou par courrier, à...

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20191562
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Copie, de préférence par courriel, des documents relatifs à l'organisation d'une battue...

17/10/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20190562
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication, dans le cadre d'une opération de destruction à tir de corbeaux freux et de...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20193291
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication, de préférence par télécopie ou par mail, ou, à défaut, par voie postale, du...

16/01/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20193646
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication, en priorité, par télécopie ou courrier électronique, ou, à défaut, par courrier,...

30/01/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20193985
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication, par courrier, du compte rendu de battue administrative effectuée par le...

31/03/2020 Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212045
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

15/04/2021 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20210118
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication, en priorité par mail ou à défaut par télécopie ou par courrier postal, à la suite...

11/02/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche