Recherche - CADA

Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Favorable/Environnement

Avis 20184832
Mairie du Teil

Communication, par courrier électronique, de l'étude engagée pour le classement de la digue du...

06/06/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20185278
Mairie de Malaucène

Communication, en ligne, d'une étude relative au fonctionnement hydraulique du Groseau commandée...

18/07/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau Hydrologie
Avis 20192349
Mairie de Jard-sur-Mer

Communication, à ses frais, de la copie de l'inventaire floristique réalisé par l'office...

19/12/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20192712
Direction départementale des territoires du Cantal (DDT 15)

Communication des études sur lesquelles la DDT s'est basée, pour appliquer au dossier de captage...

19/12/2019 Favorable/Environnement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Infractions
Avis 20191626
Mairie de la Grande-Motte

Copie des documents suivants : 1) le rapport intitulé « inventaire et plan de gestion du...

17/10/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20193812
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)

Communication des éléments suivants, pour chacune des 19 réserves prévues dans l’arrêté...

28/11/2019 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20185627
Mairie de Courbevoie

Communication, pour les années 2016 et 2017, des documents suivants concernant les arbres situés...

26/09/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20193283
Mairie de la Grande-Motte

Communication de l'expertise réalisée en septembre 2019 par l'Office National des Forêts pour...

23/04/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20195506
Ministère de la Transition écologique

Communication de la copie du dossier d'examen soumis au conseil national de la protection de la...

23/04/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20193473
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication de documents administratifs suivants, relatifs à la découverte d'une source : 1)...

16/01/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20195142
Ministère de la Transition écologique

Communication d'un tableau donnant le nom des rivières françaises à saumon et leur classement,...

25/06/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20201630
Mairie de Boulogne-Billancourt

Communication du rapport relatif à l'étude phytosanitaire portant sur l'état des arbres du...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Risques naturels
Avis 20201673
Préfecture de la Gironde

Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Légalité Réglementation
Avis 20201678
Préfecture du Gers

Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Légalité Réglementation
Avis 20201679
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Légalité Réglementation
Avis 20201681
Préfecture de Saône-et-Loire

Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Légalité Réglementation
Avis 20201682
Préfecture de Meurthe-et-Moselle

Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Légalité Réglementation
Avis 20201684
Préfecture du Morbihan

Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Légalité Réglementation
Avis 20201685
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Légalité Réglementation
Avis 20201686
Préfecture de l'Aube

Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Légalité Réglementation