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Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Développement Durable Et Transports Sans objet/Communiqué

Avis 20164623
Mairie de Lille

Copie des documents suivants : 1) tout document permettant d'identifier l'origine, la propriété...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20164896
Syndicat de la plaine de Faverges

Copie du document indiquant la capacité en équivalent habitants du lagunage de Conchardin, avec...

19/01/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20165097
Mairie de Paris

Communication de l'intégralité de l'appel d'offre et appel à projet relatif au projet...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20164196
Mairie de Vaux-le-Pénil

Copie des documents suivants relatifs à des travaux de voirie afin de réparer une canalisation...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20164244
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie des documents suivants : 1) tout document permettant d'identifier l'origine, la propriété...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20164411
Lyonnaise des Eaux (33)

Copie des rapports annuels d'activités 2015 concernant les communes d'Arès et d'Andernos.

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20171721
Syndicat intercommunal à vocation unique du Limouxin (SIVU)

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) la délibération de l'organe...

08/06/2017 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Délégation de service public
Avis 20171813
Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE)

Communication sur une clé USB fournie par le demandeur, des documents suivants : 1) l'ordre du...

22/06/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20172237
Communauté d'agglomération Chambéry Métropole - Cœur des Bauges

Copie des fiches ou rapports d'intervention des équipes de la métropole intervenues dans chacun...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20172322
Mairie de Lesparre-Médoc

Communication du rapport annuel concernant le prix et la qualité du service des eaux.

21/07/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20165326
Mairie de Vitry-sur-Seine

Copie de l'acte notarié annexé à la délibération du conseil municipal en date du 11 mai 2016...

19/01/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20170472
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Copie de l'analyse établie par le bureau d'étude ARTELIA sur le mode de gestion du futur service...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20170660
Syndicat Intercommunal des Eaux et Assainissement Richerenches Valréas Visan (SIEA 84)

Communication par courriel des documents suivants complets : 1) son rapport annuel sur le prix...

31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20170802
Association syndicale autorisée du canal de Saint-Estève

Copie des documents suivants : 1) le rôle comportant les noms, prénoms, section et numéros de...

06/04/2017 Favorable Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20171184
Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane

Copie du règlement en vigueur du service de collecte et de traitement des déchets des ménages et...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20171405
Syndicat intercommunal de la Basse Vallée de l'Adour (SIBVA)

Communication du dossier de demande de dérogation adressé à la préfecture des Landes.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20171520
Mairie de Ouistreham

Communication des documents suivants : 1) les pièces relatives à l'autorisation de création d'un...

08/06/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20162985
Haut-commissariat de la République en Polynésie française

Copie de la lettre n° 109 HC/IDV/AR du 12 janvier 2005 adressée au maire de Paea, relative à la...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20163319
Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes d'Armor

Copie, sur CD-ROM ou clé USB, des documents suivants : 1) le contrat liant la Chambre de...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Installations classées Déchets
Avis 20155448
Syndicat intercommunal d'adduction de l'eau potable et d'assainissement La Solane (SIAEPA 66)

Copie des documents suivants : 1) les factures relatives aux cinq interventions pour des...

17/12/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau