Recherche - CADA

21/05/2015 Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Développement Durable Et Transports

Avis 20151326
Mairie de Sélestat

Communication du compte rendu de la commission communale consultative de la chasse du 19 janvier 2015.

21/05/2015 Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20151575
Union des marais de la Charente-Maritime (UNIMA)

Communication des documents suivants concernant la mise en œuvre par l'UNIMA d'un système...

21/05/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Surfaces agricoles
Avis 20151729
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la remise en état de...

21/05/2015 Incompétence/Judiciaire Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20151730
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie de l'intégralité des documents achevés relatifs à la procédure de classement du site de la...

21/05/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20151846
Secrétariat général des Transports, de la Mer et de la Pêche

Copie, de préférence sur support numérique, des rapports détenus par la Direction des pêches...

21/05/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20151861
Direction départementale des territoires de la Vienne (DDT 86)

Copie des bilans complets des battues ayant eu lieu sur la commune de Marigny Chémereau...

21/05/2015 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche