Recherche - CADA

Forêts et parcs naturels Environnement

Avis 20215145
Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon

Communication, sous format dématérialisé, des documents suivants : 1) relatifs au rechargement...

25/11/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Gestion domaniale Tourisme Forêts et parcs naturels
Avis 20216251
Centre National de la Propriété Forestière (CNPF)

Communication, au format xls ou csv, pour toutes les dates auxquelles ces données sont...

25/11/2021 Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20215756
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)

Communication, par courriel, dans le cadre d'opérations de contrôle relatives au règlement bois...

04/11/2021 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Contrôle
Avis 20215782
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)

Communication, par courriel, dans le cadre d'opérations de contrôle relatives au règlement bois...

04/11/2021 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Contrôle
Avis 20215248
Office français de la Biodiversité (OFB)

Communication des documents présentés lors des réunions des instances suivantes du parc naturel...

14/10/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20214336
Mairie de Saint-Brévin-les-Pins

Communication, par courrier électronique, de tous les documents utilisés par les services...

02/09/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20213523
Préfecture de la Gironde

Communication des documents suivants, relatifs à l'arrêté n° 20‐040 portant autorisation de...

08/07/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20212911
Préfecture de la Gironde

Communication de la copie du courrier adressé par la préfecture, en date du 21 décembre 2020,...

17/06/2021 Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20211994
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Communication, dans le cadre d’un recours contentieux, de la copie du courrier du maire de...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Equipements collectifs
Avis 20210731
Mairie d'Ozouer-le-Voulgis

Communication des éléments suivants relatifs à l'accueil du public en forêt communale...

25/03/2021 Favorable Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Chasse et pêche
Avis 20203409
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)

Communication, en format dématérialisé, des éléments relatifs à la demande de dérogation...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20204285
Mairie de Guidel

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre du 25 août 2020 du...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20204486
Centre régional de la propriété forestière (CRPF) - Ile-de-France-Centre-Val de Loire

Communication de la copie des documents relatifs au plan simple de gestion du « Domaine des...

10/12/2020 Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Chasse et pêche
Avis 20204250
Bordeaux Métropole

Communication des documents suivants relatifs à la parcelle EI 570 catégorisée en espace boisé...

10/12/2020 Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Permis de construire
Avis 20204346
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne

Communication, par mise en ligne publique, des documents relatifs à la gestion des espaces...

10/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20204347
Office national des forêts (ONF)

Communication de la copie, sous forme dématérialisée, de l'étude de 1987, relative au plan de...

10/12/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20203470
Mairie de Férolles-Attilly

Communication, par courriel, de la copie des autorisations de coupes d'arbres sur les parcelles...

29/10/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20202404
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)

Communication, par voie dématérialisée, à la suite de l'arrêté préfectoral n° 2019/DDT/SEPR/037...

08/10/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20203004
Préfecture de l'Essonne

Communication du courrier émanant des Maires de Mauchamps, Saint-Sulpice-de Favières,...

08/10/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20201725
Office national des forêts (ONF)

Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, à la suite des opérations...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Chasse et pêche

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