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Avis 20143660
Fédération des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)
Copie du plan de chasse de l'association des chasseurs de la commune d'Augy, comprenant...
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Avis 20143679
Direction départementale des territoires de l'Yonne (DDT 89)
Communication d'une copie du plan ou des plans de chasse au lièvre applicable(s) sur le...
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Avis 20142983
Préfecture du Gers
Communication d'une copie de l'avis de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse...
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Avis 20143189
Fédération pastorale de l'Ariège
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des cartes en couleur...
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Avis 20143306
Préfecture des Landes
Communication des éléments suivants concernant les nuisances sonores générées par les avions de...
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Avis 20143381
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie de l'autorisation délivrée à la société Aviation Conseil Service Hélicoptère pour des vols...
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Avis 20143446
Réseau ferré de France
Communication des documents suivants, concernant l’exécution de la convention relative au...
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Avis 20143484
Préfecture de l'Allier
Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral n° 1741/14 du 15 juillet 2014...
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Avis 20143512
Syndicat d'eau du Roumois et du plateau du Neubourg (SERPN)
Communication d'une copie des analyses de l'eau prélevée dans le milieu naturel sur l'ensemble...
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Avis 20143513
Mairie de Cholet
Communication d'un « formulaire de constat de survol » concernant le survol de leur habitation...
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Avis 20143536
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (DREAL 31)
Communication de tout arrêté préfectoral accordant à la société CARRIERES DU SUD OUEST une...
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Avis 20143640
Communauté de communes de Lévézou Pareloup
Communication des documents suivants, relatifs au projet de réalisation d'un chemin piétonnier...