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Avis 20130430
Communauté de communes d'Amfreville-la-Campagne
La copie du dossier déposé en préfecture le 26 octobre 2012 concernant la zone de développement...
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Avis 20130472
Syndicat départemental d'ordures ménagères de l'Aude (SYDOM 11)
Communication des éléments suivants composant le dossier de déclaration d'utilité publique (DUP)...
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Avis 20130483
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du Mesnil-Mauger
Communication des éléments suivants :
1) les plans des réseaux (eau, assainissement et...
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Avis 20130522
Préfecture de l'Isère
Communication des correspondances échangées depuis 1999 entre le préfet de l’Isère et le maire...
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Avis 20130545
Mairie de Gondreville
Copie des documents suivants :
1) l'accord formel intervenu entre lui et la commune concernant...
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Avis 20130577
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication des éléments suivants, relatifs à l'installation de stockage de déchets non...
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Avis 20130596
Mairie de Plaisance-du-Touch
Communication d’une copie de l’étude environnementale confiée par le conseil général de la...
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Avis 20130618
Syndicat mixte des eaux et de l'assainissement du Pic Saint-Loup (SMEA 34)
Communication des documents suivants :
1) le compte-rendu de la réunion tenue le 11 octobre...
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Avis 20130629
Préfecture de l'Isère
Communication du rapport hydrogéologique sur la remise en eau du Drac et ses conséquences sur le...
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Avis 20130630
Mairie de Chapelle-des-Bois
Copie du zonage d'assainissement délimitant les zones d'assainissement collectif, les zones...
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Avis 20130688
Météo France
Communication des éléments suivants :
1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...
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Avis 20130693
Météo France
Communication des éléments suivants :
1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...
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Conseil 20130037
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Caractère communicable des données recensées dans le registre des rejets et transferts de polluants.