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Avis 20211814
Mairie de Charroux (86)
Copie de l'arrêté municipal produit permettant la régulation de 500 pigeons de ville sur le...
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Avis 20211973
Direction départementale des territoires du Cher (DDT 18)
Communication de l'expertise de terrain du 9 janvier 2019, réalisée par les agents de l'agence...
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Avis 20211994
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication, dans le cadre d’un recours contentieux, de la copie du courrier du maire de...
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Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...
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Avis 20210130
Grenoble-Alpes Métropole
Communication, si possible, en version numérique, des documents de travail de l'observatoire des...
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Avis 20210280
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'Intégralité de la...
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Avis 20210559
Mairie de Le Plagnal
Communication, à ses frais, à la suite d'une première transmission, des documents suivants...
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Avis 20210751
Mairie de Boisemont
Communication, en version numérique, des éléments suivants relatifs à la parcelle communale X :...
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Avis 20210824
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Communication, sous forme dématérialisée, de la copie des procès-verbaux relatifs aux mesures «...
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Avis 20204521
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication de la copie des documents en lien avec l'exploitation des installations classées...
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Avis 20204639
Préfecture de la Vienne
Communication de la copie numérique des documents suivants :
1) le dossier d’information au...
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Avis 20204645
Mairie de Gorniès
Communication des documents visés en page 16 et 18 du rapport d'enquête publique préalable à la...
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Avis 20205011
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France (DREAL 59)
Communication de la copie numérique des documents suivants :
1) le dossier d’information au...
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Avis 20205056
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le certificat d'urbanisme n°...
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Avis 20205178
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20205268
Mairie d'Écluzelles
Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission, de la copie des...
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Avis 20205305
Mairie de Maruéjols-lès-Gardon
Communication, dans le cadre de l'enquête publique sur la révision du plan local d'urbanisme...
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Avis 20205318
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20205477
Mairie de la Flotte-en-Ré
Communication du résultat des analyses des eaux usées provenant de la station d'épuration, pour...
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Avis 20205565
Préfecture de Vaucluse
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, en version numérique ou en...