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Avis 20194342
De L'oust à Brocéliande Communauté
Communication, à ses frais, de la copie des résultats des analyses de sédiments de l'étang de...
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Avis 20194627
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)
Communication des documents suivants :
1) le ou les rapports, notes, etc. préalable(s) à la...
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Avis 20192621
Communauté de communes de la Touraine du Sud
Communication, par voie informatique ou par consultation de l'intégralité du nouveau contrat...
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Avis 20195142
Ministère de la Transition écologique
Communication d'un tableau donnant le nom des rivières françaises à saumon et leur classement,...
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Avis 20195238
Ministère de la Transition écologique
Communication, sous format papier ou numérisé, des documents visés dans le décret n° 2019-827 du...
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Conseil 20184927
Syndicat mixte de l'Ouvèze provençale
Caractère communicable par courriel, de documents relatifs à l'étude concernant le...
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Avis 20185276
Syndicat mixte de l'Ouvèze provençale
Communication par courriel de documents relatifs à l'étude concernant le fonctionnement...
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Avis 20203081
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication, à la suite de la réunion de suivi du 18 janvier 2019 relative à la dépollution du...
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Avis 20203578
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Communication de l'intégralité des documents relatifs à l'étang situé à la X sur la commune de...
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Avis 20202121
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication :
I) à la suite d'une première transmission partielle, des documents manquants...
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Avis 20202364
Chambre d'Agriculture de Lot-et-Garonne
Communication des informations environnementales relatives au lac de Caussade :
1) le rapport...
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Avis 20202618
Communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne
Communication des documents sur la base desquels les rédacteurs du plan local d'urbanisme...
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Avis 20200602
Mairie de Collias
Communication de la copie de la convention de gestion de maîtrise d'ouvrage passée avec...
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Avis 20195977
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication de la copie intégrale de l'étude technique, réalisée par le cabinet d'études X et...
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Avis 20200302
Mairie de Gambais
Communication des résultats d'analyses d'eau et de boues en vue du curage et de l'évacuation des...
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Avis 20200453
Mairie d'Avignon
Communication des documents relatifs aux travaux de confortement de digues de la Barthelasse et...
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Avis 20200454
Préfecture de Vaucluse
Communication, de préférence sous forme électronique par courriel, ou, alternativement si aucune...
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Avis 20201284
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, de préférence sous forme électronique ou à défaut sous forme papier à ses frais...
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Avis 20201088
Ministère de la Transition écologique
Communication des comptes rendus de réunions entre l'administration et les instances...
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Avis 20201263
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des éléments relatifs à l'exploitation de 5 réserves de substitution à usage...