-
Avis 20210751
Mairie de Boisemont
Communication, en version numérique, des éléments suivants relatifs à la parcelle communale X :...
-
Avis 20210824
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Communication, sous forme dématérialisée, de la copie des procès-verbaux relatifs aux mesures «...
-
Avis 20210200
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime (DDTM 76)
Communication des documents et informations adressés par la commune de X et son maire à la DDTM,...
-
Avis 20210222
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication du rapport relatif à la visite effectuée le 23 juillet 2020 à son domicile à la...
-
Avis 20210263
Syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron (SIEDA)
Communication du compte rendu remis par la société ENEDIS au SIEDA, sur le fondement de...
-
Avis 20210426
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication, dans le cadre de l’article 56 du règlement 1107/2009/EC du Parlement européen et...
-
Avis 20213003
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication, par courrier électronique, de l’analyse effectuée par le service eaux nature et...
-
Conseil 20213499
Fonds départemental d'indemnisation des dégâts de sangliers du Haut-Rhin
Caractère communicable des éléments nominatifs et chiffrés relatifs aux indemnisations,...
-
Avis 20213545
Fonds départemental d'indemnisation des dégâts de sangliers du Haut-Rhin
Communication, dans le cadre des dégâts cumulés pour son lot de chasse lors de l'exercice 2020,...
-
Avis 20213810
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Communication, par voie électronique, du rapport d’audit de sécurité du site SIAAP Seine-Aval.
-
Avis 20214141
Voies navigables de France (VNF)
Communication des éléments suivants relatifs à l'appel à projet « Ile O » :
1) le courrier...
-
Avis 20214183
Mairie de Plaine
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le règlement du service...
-
Avis 20214214
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication, sur CD-ROM ou par courriel, des documents suivants relatifs à la société X sise à...
-
Avis 20214215
Préfecture du Doubs
Communication, par courriel, par fax ou encore sur CD-Rom, « à la suite des infractions à...
-
Avis 20214219
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France - Unité départementale de l'Oise (DREAL 60)
Communication des élements suivants relatifs aux mesures acoustiques réalisées par l’exploitant...
-
Avis 20214230
Mairie de Saint-Gaudens
Communication, par consultation, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants...
-
Avis 20214268
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication, par courriel, des éléments suivants relatifs à l'installation d’enfouissement de...
-
Avis 20214271
Mairie de Divonne-les-Bains
Consultation du dossier de l'eau réalisé dans le cadre d'un projet de construction de centre...
-
Avis 20214288
Mairie de Pornichet
Communication des études environnementales concernant les travaux de transformation des ports.
-
Avis 20214292
Préfecture de l'Ain
Communication, par voie électronique ou par reproduction à ses frais, des documents suivants...