-
Avis 20190286
Mairie de Meyrargues
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les documents...
-
Avis 20190332
Préfecture des Landes
Communication de la déclaration spécifique concernant l'expérimentation agricole réalisée sur la...
-
Avis 20190373
Préfecture de l'Isère
Communication, au format électronique, du rapport établi par le bureau de recherches géologiques...
-
Avis 20185322
Mairie de Bagnolet
Communication ou consultation en mairie, des documents suivants, relatifs à l'installation...
-
Conseil 20191331
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Caractère communicable, à une association, d'un plan topographique réalisé par un bureau de...
-
Avis 20183621
Préfecture de l'Aude
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant des documents...
-
Avis 20183622
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant des documents...
-
Avis 20184408
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs à la pollution des eaux...
-
Avis 20184670
Préfecture du Rhône
Communication, par voie électronique ou par publication sur internet, de l'intégralité des deux...
-
Avis 20184753
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des procès‐verbaux des contrôles...
-
Avis 20183845
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) le plan de bornage de la carrière de marbre d'Estours...
-
Avis 20185197
Mairie de Saint-Maixent-sur-Vie
Communication complète des rapports d'inspection et des résultats des analyses effectuées sur le...
-
Avis 20193258
Préfecture du Lot
Communication des éléments relatifs à :
1) la localisation des établissements accueillant des...
-
Avis 20191711
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Communication, par courrier électronique ou sur une plateforme d'échange de fichiers, de la...
-
Avis 20192413
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents relatifs aux installations classées exploitées par la X et situées X...
-
Avis 20192568
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Publication en ligne, de l'intégralité du rapport « impact cycle 2016 » piloté par EDF, en lieu...
-
Avis 20192668
Agence française pour la biodiversité
Communication d’une extraction des données de la banque nationale des ventes des distributeurs...
-
Avis 20192771
Mission régionale d'autorité environnementale Grand Est (MRAE)
Communication de rapport préparatoire émis par la direction régionale de l'environnement, de...
-
Avis 20192774
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication de la proposition d’avis dressée par la DREAL citée en page 2 de l'avis de la MRAe...
-
Avis 20190427
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication en ligne, gratuitement, sans authentification, au format CSV, selon les régimes des...