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11/02/2021 Environnement Favorable/Environnement

Avis 20205332
Préfecture de l'Eure

Communication, par voie électronique au lieu de la consultation sur rendez-vous proposée par la...

11/02/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Support de communication
Avis 20205603
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) le rapport d'évaluation des...

11/02/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20210027
Métropole Toulon Provence Méditerranée

Communication, de préférence par courriel ou par courrier postal, à ses frais, dans le cadre de...

11/02/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie Transports publics Marché public Risques naturels
Avis 20210156
Mairie de Bousselange

Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...

11/02/2021 Favorable/Environnement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20210162
Mairie de Chamblanc

Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...

11/02/2021 Favorable/Environnement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20210163
Mairie de Franxault

Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...

11/02/2021 Favorable/Environnement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20210164
Mairie de Grosbois-lès-Tichey

Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...

11/02/2021 Favorable/Environnement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20210165
Mairie de Pagny-le-Château

Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...

11/02/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables