-
Avis 20104269
directeur départemental de la protection des populations du Rhône
- consultation des documents suivants, relatifs à l'autorisation sollicitée par la société Sita...
-
Avis 20171721
Syndicat intercommunal à vocation unique du Limouxin (SIVU)
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération de l'organe...
-
Avis 20160502
Conseil départemental du Lot
Communication de l'étude de faisabilité établie en 2015 par le cabinet « A DESSEIN » à la...
-
Avis 20154882
Préfecture de l'Ariège
Copie, par courriel, du dossier de demande de permis exclusif de recherche de mines de tungstène...
-
Avis 20151052
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication, en sa qualité de conseillère municipale de Poissy, des études préalables de...
-
Avis 20143846
Mairie de Bartrès
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier présenté par le bureau d'étude 2AE...
-
Avis 20144315
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'assainissement de...
-
Avis 20175296
Mairie de Liebvillers
Copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des conseils municipaux, entre 2016 et...
-
Avis 20175851
Mairie d'Arvillard
Communication, en sa qualité de membre du groupe de travail sur les micro-centrales, de...
-
Avis 20182418
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, sous format numérique, des documents suivants...
-
Avis 20181622
Communauté d’agglomération Vichy Communauté
Copie des quatre études relatives au site de Montpertuis, dont l'une a été commandée pour la...
-
Avis 20172860
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants à la suite de l'accident environnemental survenu le 10...
-
Avis 20141392
Conseil général du Jura
Consultation de l'étude d'impact du projet Ecoparc réalisée par le cabinet D2P relative au...
-
Avis 20142983
Préfecture du Gers
Communication d'une copie de l'avis de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse...
-
Avis 20143189
Fédération pastorale de l'Ariège
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des cartes en couleur...
-
Conseil 20070601
maire d'Embrun
- caractère communicable, à un administré, du rapport d'audit détaillant les résultats des...
-
Avis 20071572
préfet de la région Poitou-Charentes
- la copie des bilans transmis par le préfet de la région et le préfet d'Indre-et-Loire au...
-
Avis 20072323
ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (Inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie)
- copie, sous format électronique ou à défaut sur support papier, du rapport d'inspection de...
-
Conseil 20072640
maire d'Uchaux
- caractère communicable de documents relatifs à une étude de la chambre d'agriculture :
- d'une...
-
Conseil 20073363
préfet de la Côte-d'Or
- caractère communicable, à Monsieur F., de la lettre des époux G. sollicitant, d'une part, le...