Recherche - CADA

11/04/2013 Eau Environnement Favorable

Avis 20131232
Mairie de Lexy

Copie de l'ensemble des plans de l’assainissement des tranches 1 et 2 du lotissement Chaud-Tourte.

11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131390
Mairie de Juvisy-sur-Orge

Communication de l'arrêté préfectoral autorisant la société Promogim à prélever de l'eau par...

11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131407
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des correspondances échangées depuis 1999 entre le comptable public et le maire de...

11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131590
Mairie de Villers-Saint-Sépulcre

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les rapports annuels sur...

11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau