Recherche - CADA

Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62) Environnement

Avis 20155592
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)

Copie, par courriel, copie ou télécopie, de documents relatifs à l'organisation de la...

17/12/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Sécurité sanitaire
Avis 20175265
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)

Copie sur CD-Rom ou au format papier, du dossier de demande d'autorisation d'exploiter au titre...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables Installations classées
Avis 20191984
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)

Communication de la copie des dossiers d’instruction des permis de construire suivants, accordés...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Permis de construire Energies renouvelables