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Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
10/12/2020
Enseignement
Loisirs
Loisirs / Enseignement Scolaire
Culture
Sans objet/Détruit
Avis 20204410
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication, par courrier, des ses copies d'examen au titre de la session 2019 concernant son...
10/12/2020
Sans objet/Détruit
Favorable/Sauf article L311-6
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Examen et concours