Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Marseille
18/04/2019
Etat civil
Enseignement
Loisirs
Loisirs / Archives
Avis 20190258
Mairie de Marseille
Copie intégrale, et non un simple extrait comme adressé par l'administration, de l'acte de...
18/04/2019
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs / Archives
Etat civil