-
Avis 20154748
Mairie de Paris
Copie de la charte relative aux zones officielles des supporters dans le cadre du projet EURO 2016.
-
Conseil 20154818
Mairie de Névache
Caractère communicable, à un particulier, de la convention passée avec Monsieur X, musher...
-
Avis 20172366
Préfecture de l'Allier
Copie des documents suivants relatifs à une manifestation sportive motorisée dite « la piste des...
-
Avis 20185238
Mairie de Nanterre
Communication des plannings relatifs aux créneaux d'utilisation des installations et équipement...
-
Avis 20192602
Centre de ressources d'expertise et de performance sportives d'Auvergne-Rhône-Alpes Vallon Pont d'Arc (CREPS 07)
Communication de la liste des tuteurs de stagiaires en spéléologie, escalade et canyon, établie...
-
Conseil 20192629
Centre de ressources d'expertise et de performance sportives d'Auvergne-Rhône-Alpes Vallon Pont d'Arc (CREPS 07)
Caractère communicable, à une organisation professionnelle, le syndicat interprofessionnel de la...
-
Avis 20193820
Préfecture de l'Allier
Communication, à la suite de la manifestation sportive motorisée organisée le 23 juin 2019, des...
-
Avis 20200116
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05)
Communication de la copie du courrier adressé au directeur des sports du ministère des sports,...
-
Avis 20202530
Comité départemental de boxe du Rhône et de la métropole de Lyon
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de l'assemblée générale élective...
-
Avis 20201789
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, des documents ayant trait aux...
-
Avis 20200973
Collège Jean Moulin de Paris
Communication des documents financiers concernant l'Association sportive Alésia (A.S.A) Dite...
-
Avis 20203375
Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine
Communication des notes obtenues ainsi que des annotations à la suite du refus d'admission du...
-
Avis 20211824
Fédération française de voile (FFV)
Duplicata de son diplôme fédéral de moniteur de voile délivré en 1991.
-
Avis 20214045
Mairie de Paris
Communication, par copie numérique, des documents administratifs suivants, concernant la mise à...