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Avis 20153697
Direction générale des patrimoines
Consultation du versement 19970387 comportant des documents d'architecture et d'urbanisme...
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Avis 20153975
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, à la suite de prélèvements salivaires sur des volontaires, destinés à une analyse...
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Avis 20154135
Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Saint-Simon de Bordes (SIVOS 17)
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif du syndicat pour l'exercice...
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Avis 20154203
Conseil départemental de la Guyane
Consultation des projets des associations culturelles suivantes selon la période :
1)...
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Avis 20154262
Fédération Française de BasketBall (FFBB)
Communication de tout document, rapport ou courrier dont elle serait l'objet ou dans lequel elle...
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Avis 20154284
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Copie intégrale du dossier de la commission départementale d'appel des décisions relatives à la...
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Avis 20154291
District des Hauts de Seine de Football
Copie, par courrier électronique, des feuilles de matchs de football disputés par l'équipe...
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Avis 20154295
Ministère des Armées
Communication des documents relatifs aux sanctions infligées au lieutenant-colonel X , occultées...
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Avis 20154309
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20154316
Mairie de Gemeaux
Copie de l'acte de naissance de Madame X, née le 14 septembre 1925.