Recherche - CADA

Examen et concours Enseignement Loisirs

Avis 20184538
Université de Nîmes

Consultation sur place et reproduction de l'ensemble de ses copies d'examens finaux, notamment...

21/03/2019 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20184756
Direction régionale de l'agriculture, de l'alimentation et de la forêt d'Occitanie (DRAAF 31)

Communication des documents suivants : 1) les grilles d'évaluation ayant permis l'attribution...

21/03/2019 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20180678
Université de Caen Normandie

Consultation ou délivrance d'une copie, dans le cadre de la recherche d'un étudiant prénommé X,...

17/05/2018 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20180725
Institut d'études politiques (IEP) d'Aix-en-Provence

Communication de la décision de validation des crédits d'enseignement de sa quatrième année à l'IEP.

17/05/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20181138
Université Grenoble Alpes

Communication du « diplôme d’université certificat d’études juridiques spécialisées » qu'elle a...

15/09/2018 Irrecevable/Documentation établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20174455
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)

Communication d'une attestation de réussite de son diplôme de CAP, Spécialité Tri, Acheminement...

31/12/2017 Irrecevable/Documentation établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Examen et concours
Avis 20174601
Université Paris 13

Consultation de sa copie de l'examen de comptabilité privée du professeur, Monsieur X.

30/11/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20174776
Préfecture de l'Hérault

Communication des fiches d'évaluation, réalisées pendant l'épreuve de secourisme de l'examen de...

14/12/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel Examen et concours
Avis 20174785
Université Paris Descartes - Paris 5

Communication des pièces suivantes, relatives aux épreuves passées par son client en première...

11/01/2018 Favorable Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20174896
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

Copie des documents suivants concernant chaque année scolaire de 2011 à 2017 concernant le lycée...

11/01/2018 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Examen et concours
Avis 20174943
Université de la Réunion

Communication de la décision arrêtant la liste des étudiants inscrits en deuxième année de...

31/12/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20175047
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)

Consultation à son centre d'examen, et non au rectorat, de ses copies du baccalauréat session...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Examen et concours
Avis 20175071
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants, sans faire sa demande via une...

25/01/2018 Favorable Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours Tarification délais de livraison
Avis 20182696
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)

Communication des blocs de compétences ou attestations de réussite détenus par le Dispositif...

31/10/2018 Irrecevable/Documentation établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20182917
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des documents suivants la concernant : 1) son relevé complet des notes obtenues au...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Formation professionnelle Examen et concours
Avis 20183099
Université de Bretagne Sud

Communication des documents suivants : 1) le procès-verbal du conseil des études et de la vie...

31/10/2018 Sans objet/Perdu Sans objet/Détruit Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20182303
Direction régionale de la jeunesse des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) d'Auvergne-Rhône-Alpes

Copie des documents suivants : 1) le dossier de demande d'habilitation déposé par le CREPS de...

10/01/2019 Favorable Favorable/Sauf délibération Enseignement Culture Loisirs / Sport Examen et concours
Avis 20183337
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)

Communication du barème de correction de l'épreuve de révision comptable du diplôme d'expertise...

10/01/2019 Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20181544
Université d'Aix-Marseille

Communication de l'extrait du procès-verbal des délibérations pour l'année 2016-2017 relatif à...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20181688
Université d'Evry-Val d'Essonne

Communication du procès-verbal de son passage à l'épreuve du grand oral, le 15 novembre 2017 à...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Examen et concours