-
Avis 20144792
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Copie du procès-verbal de la décision du jury de l'examen de master 2 professionnel GEMO la concernant.
-
Avis 20144873
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Communication des documents suivants :
1) le règlement d'examen de l'université ;
2) les...
-
Avis 20144887
Premier ministre
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...
-
Avis 20144898
Ministère de la défense
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, du...
-
Avis 20144919
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20144926
Mairie de Chanteau
Consultation des archives municipales pour les années 1983 à 1986.
-
Avis 20145025
Conseil général de la Gironde
Copie du jugement de divorce de sa mère, Madame X X, décédée en août 2014, prononcé par le...
-
Avis 20145026
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) d'Île-de-France
Copie des notes et des grilles de certification relatives aux épreuves qu'il a passées en vue de...