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Avis 20152274
Comité départemental du Rhône Métropole de Lyon de Karaté et Disciplines Associées
Communication, de préférence sur support informatique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20130747
Fédération française des échecs
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier disciplinaire relatif à...
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Avis 20072630
ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
- copie du contrat de partenariat de l'INSEP signé le 22 décembre 2006 entre le ministère de la...
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Avis 20080123
président du conseil général de la Vendée
- communication des documents suivants relatifs à la course "Vendée Globe", notamment la...
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Avis 20131145
Fédération française des échecs
Communication des documents suivants :
1) le contrat liant la fédération française des échecs...