-
Avis 20180679
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née le 23 septembre 1920 dans le 13ème...
-
Avis 20180955
Faculté de médecine - Université de Lorraine - Nancy
Communication de la délibération de la faculté de médecine de Nancy du 21 décembre 2017 par...
-
Avis 20180959
Université de Lyon
Copie, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au dossier déposé auprès du jury...
-
Avis 20181177
Ecole nationale d'assurances (ENASS)
Communication des procès-verbaux réalisés par les membres du jury dans le cadre de ses épreuves...
-
Avis 20181196
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Seine-Maritime (DSDEN 76)
Communication des documents suivants :
1) l'avis émis par le comité technique spécial...
-
Avis 20181407
Ecole élémentaire Léonard de Vinci de Moulins
Copie de tous les documents qu'il a signés pour sa fille, X, à la rentrée des classes en septembre 2017.
-
Avis 20182272
Mairie de Paris
Copie, dans le cadre d'une procédure de divorce en cours, des dossiers d'inscription de ses...
-
Avis 20182888
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance d' X née le 16 mai 1937 dans le quatorzième...
-
Avis 20182903
Mairie des Alluets-le-Roi
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 28 février 1940.
-
Avis 20183029
Mairie de Toulouse
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 20 août 1940.
-
Avis 20183197
Mairie de Badens
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née dans la commune le 12 avril 1940.
-
Avis 20183256
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née le 11 octobre 1914 dans le quinzième...
-
Avis 20183482
Mairie d'Andouillé
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née dans la commune le 3 août 1926.
-
Avis 20183644
Institut Universitaire de Technologie de Nancy-Charlemagne (IUT)
Communication des décisions administratives prises au sein de l’établissement, soit par le...
-
Avis 20181524
Lycée professionnel des métiers du bois et de l'habitat d'Aubin
Communication, de préférence par courrier électronique, du compte rendu du conseil de discipline...
-
Avis 20181682
Mairie de Bouère
Communication de l'acte de décès de son grand-père maternel, Monsieur X, décédé le 14 avril 1938.
-
Avis 20181688
Université d'Evry-Val d'Essonne
Communication du procès-verbal de son passage à l'épreuve du grand oral, le 15 novembre 2017 à...
-
Avis 20181690
Université d'Evry-Val d'Essonne
Communication du procès-verbal de son passage à l'épreuve du grand oral, le 17 novembre 2017 à...
-
Avis 20181729
Université d'Evry-Val d'Essonne
Communication du procès-verbal de son passage à l'épreuve du grand oral, le 21 novembre 2017,...
-
Avis 20181824
Préfecture de La Réunion
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, à ses frais, de l'ensemble des...