Recherche - CADA

Patrimoine Enseignement Sans objet/Inexistant

Avis 20152095
Domaine national de Chambord

Copie de « la décision prise à la suite de la réunion interministérielle de décembre 2014, au...

04/06/2015 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20182037
Mairie de Tarascon

Consultation des « carnets originaux de Barbarin de Tarascon », manuscrit d'Alphonse DAUDET,...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Livre
Avis 20134854
Centre des monuments nationaux

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au domaine national de Saint-Cloud,...

19/12/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine Carrière
Avis 20135329
Ministère de la culture et de la communication

Communication des documents suivants : 1) le document attestant que la décision d’inscrire la...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20140993
Ministère de la culture et de la communication

Communication « du lien qui lui permettrait de prendre connaissance en ligne de la fiche...

10/04/2014 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20141128
Ministère de la culture et de la communication

Communication du « document qui permet à chacun, qu'il soit chercheur ou citoyen de base,...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20140430
Mairie de Reims

Copie des documents suivants relatifs à la sculpture « Luchrone » : 1) le cahier des charges...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20133352
Ordre des architectes d'Auvergne

Copie des délibérations relatives à son inscription au tableau.

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20132907
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de la dernière délibération...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Patrimoine Diplomatie
Avis 20134208
Service départemental de l'Architecture et du Patrimoine des Hautes-Pyrénées (SDAP 65)

Copie du rapport de visite de la tour du Moulin ou de la Coustète à Lourdes.

07/11/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20134239
Ministère de la culture et de la communication

Communication d'une copie de la décision qui aurait été prise de ne pas inscrire la corrida à...

07/11/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20134254
Ministère de la culture et de la communication

Copie des documents suivants concernant la tour du Moulin ou de la Coustète à Lourdes : 1) le...

07/11/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20124073
Premier ministre

Copie des documents suivants relatifs à la Fondation Vasarely et aux procédures judiciaires dont...

22/11/2012 Sans objet/Inexistant Défavorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20183372
Mairie de Melun

Communication des documents suivants, relatifs au classement Grand Site de France de la Vallée...

31/12/2018 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20192300
Musée Rodin

Communication des documents suivants : 1) les fichiers contenant la version numérisée...

06/06/2019 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf établissement de document Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Réutilisation
Avis 20192189
Centre national d'art et de culture Georges Pompidou

Communication de la liste ainsi que des montants individuels d'achats des œuvres d'art...

05/09/2019 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20191588
Centre des monuments nationaux (CMN)

Communication des documents suivants : 1) la liste des documents relatifs aux contrats et...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20211928
Ministère de la culture

Communication de l'intégralité des documents, lesquels ont alerté le service des musées de...

15/04/2021 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20211531
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole

Communication d'une copie du rapport d'expertise réalisée par la compagnie d'Assurances X au...

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine