Recherche - CADA

17/05/2019 Enseignement Sans objet/Communiqué

Avis 20185355
Université Paris-Sud

Communication des documents émis à la suite de la soutenance de sa thèse de doctorat le 20 juin...

17/05/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20190151
Ministère des Armées

Communication des documents et éléments suivants : 1) compléments d’information souhaités par le...

17/05/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Hors champ Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation Archives
Avis 20190913
Ecole élémentaire André Meunier de Bordeaux

Copie des dossiers scolaires de ses enfants X et X : 1) l'intégralité des documents remplis par...

17/05/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20191105
Groupe scolaire Maimonide école Rambam

Communication des documents relatifs à la scolarité de ses enfants : 1) le récapitulatif des...

17/05/2019 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20191820
Mairie de Laigné-en-Belin

Communication, dans le cadre de recherches généalogiques, de l'acte de Madame X décédée le X...

17/05/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil