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Avis 20163966
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication des documents suivants :
1) tous les documents présentés au cours de la réunion...
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Conseil 20164074
Mairie d'Essey-lès-Nancy
Caractère communicable et communicabilité systématique à Monsieur X, en sa qualité de père...
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Avis 20164076
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication des documents suivants :
1) les documents sur lesquels apparaissent les décisions...
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Conseil 20164143
Mairie de Pierrelatte
Caractère communicable, à Monsieur X, en sa qualité de parent détenteur de l'autorité parentale...