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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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13/04/2006
Examen et concours
Enseignement
Favorable/Sauf comportement
Conseil 20061691
directeur de l'école nationale vétérinaire d'Alfort
- caractère communicable et possibilité de mettre sur intranet et internet les procès-verbaux...
13/04/2006
Incompétence
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf comportement
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Supérieur
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Culture
Loisirs
Examen et concours