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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
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Séance
Séance
10/10/2013
Patrimoine
Enseignement
Défavorable/Vie privée
Conseil 20133248
Musée Rodin
Caractère communicable, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du...
10/10/2013
Défavorable/Vie privée
Enseignement
Culture
Loisirs/Archives
Archives par dérogation
Patrimoine