-
Avis 20204526
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn (DSDEN 81)
Communication, par publication en ligne, des rapports relatifs à l'instruction en famille dans...
-
Avis 20192744
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Haut-Rhin (DSDEN 68)
Communication de la ou des décisions d'ouverture de droits relatives à l'octroi d'une bourse et...
-
Avis 20193391
Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)
Communication, à la suite de sa condamnation pour dopage, de la copie intégrale du rapport...
-
Avis 20182696
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication des blocs de compétences ou attestations de réussite détenus par le Dispositif...
-
Avis 20181138
Université Grenoble Alpes
Communication du « diplôme d’université certificat d’études juridiques spécialisées » qu'elle a...
-
Avis 20175267
Collège Guynemer de Metz
Communication d'une attestation de sa scolarité pour les années 1982 à 1985.
-
Avis 20174455
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication d'une attestation de réussite de son diplôme de CAP, Spécialité Tri, Acheminement...
-
Avis 20172906
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication d'informations contenues dans la table décennale des actes d'état civil des...
-
Avis 20152676
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Communication des documents suivants :
1) la fiche descriptive relative au parcours...
-
Avis 20152489
Ministère de la justice
Copie du certificat de nationalité française de son grand-père, Monsieur X X.
-
Avis 20152490
Ministère de la justice
Copie du certificat de nationalité française de son grand-père, Monsieur X.
-
Avis 20142531
Ministère de la culture et de la communication
Communication, de préférence par courrier électronique, de la liste du matériel de reprographie...