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Avis 20185223
Mairie de Craponne
Communication des documents suivants :
1) le marché public passé avec la société privée ZEUS...
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Avis 20185251
Direction départementale de la protection des populations de la Vendée (DDPP 85)
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des rapports de contrôle effectués dans...
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Avis 20185261
Mairie de Cambrai
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'intégralité des documents et contrats...
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Avis 20185267
Conseil départemental de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants relatifs à l'attribution de marché de l'offre publiée au...
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Avis 20190867
Centre hospitalier régional universitaire (CHU) de Montpellier
Communication des documents suivants concernant le marché public d'assurance responsabilité...
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Avis 20190868
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...
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Avis 20190904
Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)
Communication des documents suivants concernant le marché public de gardiennage posté attribué à...
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Avis 20190912
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet la...
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Avis 20191141
Office Public de l'Habitat de la Métropole toulousaine - Toulouse métropole Habitat (OPH 31)
Communication des documents concernant les caractéristiques et avantages exposés par l'offre SAS...
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Avis 20191142
Conseil régional du Grand Est
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20191866
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Copie, par courrier électronique, des contrats de délégation de service public suivants :
1) le...
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Avis 20192671
Préfecture d'Eure-et-Loir
Copie des directives ou procédures utilisées par la commission de surendettement pour traiter...
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Avis 20193407
Mairie de Fontaine-Notre-Dame
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs au marché signé...
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Avis 20193558
Mairie de Saint-Varent
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20183468
Mairie de Champigny-sur-Yonne
Communication des documents suivants concernant l'agence postale :
1) l'appel d'offres avec...
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Avis 20183646
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20191719
Syndicat mixte départemental de l'eau et de l'assainissement de l'Ariège (SMDEA 09)
Communication de la convention passée en 2011 entre la régie des eaux de la ville de Foix et la...
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Avis 20191783
Syndicat mixte de traitement des déchets -ILEVA Réunion
Consultation des documents suivants concernant le marché public global de performance ayant pour...
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Avis 20191793
Comité Martiniquais du Tourisme
Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Enquêtes aux...
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Avis 20191833
Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA)
Communication d'un lien pour télécharger toutes les conventions d’aides aux services d'aide à...