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Avis 20200374
Préfecture du Val-d'Oise
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20200375
Préfecture de la Vendée
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20200376
Préfecture de la Vienne
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20200377
Préfecture de l'Yonne
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20195294
Syndicat pour la promotion des communes de Polynésie française
Copie, par courrier électronique, de la marque et du modèle du copieur, ainsi que du traceur de...
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Avis 20195295
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20195297
Mairie de Colombes
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20195299
Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (CAHM)
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20195349
Association Foncière Urbaine Libre Rézé-Château (AFUL)
Communication du rapport d'exploitation de l'année 2018 et de ses annexes, relatif au contrat...
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Avis 20195352
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) les contrats d'assainissement conclus...
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Avis 20195394
Communauté de communes Touraine Vallée de l'Indre
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 4 « Menuiseries extérieures -...
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Avis 20195409
Mairie de Bressuire
Communication de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) concernant le lot n° 14...
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Avis 20195419
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Occitanie (DIRECCTE 31)
Communication d'un dossier de candidature à la qualité de conseiller du commerce extérieur de la France.
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Avis 20195421
Mairie de Simiane-Collongue
Communication de l'ensemble des pièces relatives aux prestations complémentaires hors marché...
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Avis 20195435
Mairie de Golbey
Communication des documents suivants concernant le marché public de location et de maintenance...
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Avis 20195462
Thonon Agglomération
Copie du contrat de mobiliers urbains passé en 2013 par le Syndicat intercommunal des bus de...
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Avis 20195528
Mairie de Val d'Isère
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20195534
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication, sans occultation, des documents suivants concernant le contrat de délégation de...
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Avis 20195539
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants concernant les marchés publics relatifs aux opérations...
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Avis 20195540
Centre hospitalier de Bapaume
Copie, par envoi postal, de l'extrait du rapport d'analyse des offres comportant les précisions...