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Avis 20131749
Société d'équipement du département de l'Aisne (SEDA)
Communication de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet...
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Avis 20131754
Centre départemental gériatrique de l'Indre
Consultation des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20131756
Ministère de l'économie, des finances
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants demandés...
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Avis 20131793
Préfecture des Landes
Communication, par cédérom, de l'ensemble des pièces du dossier mettant en cause sa cliente...
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Avis 20131794
Communauté de Communes de la baie du Mont Saint Michel
Communication, par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la convention de...
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Conseil 20131800
Mairie de Marseille
Caractère communicable au titulaire d’une délégation de service public ayant pour objet...
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Conseil 20131802
Communauté d'agglomération du Grand Rodez
Caractère communicable des quatre projets architecturaux concernant la maîtrise d'œuvre du musée...
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Avis 20131833
Mairie de Longeville-les-Saint-Avold
Communication des documents suivants, relatifs au programme de modernisation du réseau câblé...
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Avis 20131834
Mairie de Sillans-la-Cascade
Communication, par télécopie ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
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Avis 20131840
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication des documents suivants demandés auprès de la sous-direction du Fonds social...
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Avis 20131855
Mairie de Lamentin (97129)
Copie de la ou des conventions signées en janvier 2013 entre la commune et l'association « La...
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Avis 20131857
Mairie de Fontainebleau
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20131863
Mairie de Sète
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations...
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Avis 20131867
Mairie de Lambesc
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission de...
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Avis 20131870
Office public de l'habitat de Poitiers Logiparc (OPH 86)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20131167
NOREADE
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la collecte et les...
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Avis 20131332
Ecole supérieure de commerce de Grenoble
Communication du prix global de l'attributaire du marché public ayant pour objet l'élaboration,...
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Avis 20131650
Mairie de Cerelles
Copie des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'œuvre concernant notamment le...
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Avis 20131657
Mairie de Civrieux d'Azergues
Copie des documents suivants relatifs au marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la...
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Avis 20131695
Mairie de Claira
Copie de la délibération prise en conseil municipal, autorisant le maire à lancer un marché...