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Avis 20123533
président du conseil général de l'Hérault
- communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal de l'offre de prix...
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Avis 20123139
président-directeur général du groupe Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)
- copie, de préférence, par courrier électronique ou par envoi postal des documents suivants...
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Avis 20123807
Syndicat départemental d'énergies de la Dordogne
Communication d'une copie de l'offre de prix du titulaire du marché public de service ayant pour...
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Avis 20123911
Office public de l'habitat interdépartemental de l'Essonne, du Val d'Oise et des Yvelines
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation de...
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Avis 20123935
mairie de Manigod
Copie des documents suivants, relatifs à la délégation de service public des remontées...
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Avis 20123951
Direction générale des douanes et droits indirects
Communication des données de production concernant les parcelles de vignes dont elle est...
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Avis 20124312
Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie
Communication d'une copie des documents suivants, établis dans le cadre de la procédure de...
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Avis 20124491
Mairie de Bray-Dunes
Communication des documents suivants, relatifs au marché ayant pour objet la transformation de...
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Avis 20124511
Mairie de Brie-Comte-Robert
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs à la procédure de passation du marché...
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Conseil 20124970
Mairie de Talence
Caractère communicable des documents suivants à la société SFR Business Team et à la société...
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Avis 20124978
Centre hospitalier intercommunal de la Lauter
Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet la...
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Avis 20130068
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Communication des plans d'occupation des emplacements du marché extérieur du Cap-Ferret, pour...
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Avis 20130448
Conseil général du Rhône
Copie des offres de prêts et des documents précontractuels adressés par la banque, préalablement...
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Avis 20130834
Centre hospitalier de Bastia
Communication de l'offre financière et technique remise par la société Altania relative au...
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Avis 20130941
Conseil général des Hautes-Pyrénées
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...
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Conseil 20131017
Communauté de communes de Haute-Saintonge
Caractère communicable, à un candidat évincé du marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20131057
Centre hospitalier de Saint Denis
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20131064
Mairie de Paris
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en conformité du...
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Avis 20131088
Mairie de Téteghem
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la restructuration de...
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Conseil 20131165
Conseil général de Lot-et-Garonne
Caractère communicable aux conseils des sociétés Prosystel et Qos Télécom, dont certaines...