-
Avis 20134611
Mairie de Ids Saint Roch
Copie des documents suivants concernant le projet éolien de la commune :
1) les avis émis par...
-
Avis 20134649
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Côte d'Or (DREAL 21)
Communication du cahier des charges établi par le CAEI dans le cadre de l'élaboration des...
-
Avis 20134687
Préfecture du Var
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux des 21 février 1984 et 14...
-
Avis 20134715
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public...
-
Conseil 20134770
Mairie de Lagny-sur-Marne
Caractère communicable, à des candidats évincés, des documents suivants relatifs au contrat de...
-
Avis 20134782
Caisse primaire d'assurance maladie du Vaucluse (CPAM 84)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...
-
Avis 20134807
Communauté d'agglomération de Saint-Brieuc
Copie des documents suivants :
1) le marché public passé avec l'entreprise B3E portant sur une...
-
Avis 20134817
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents ayant servi de base de calcul au complément de rémunération dit «...
-
Avis 20134832
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes
Communication des documents suivants relatifs au lot n°1 « microscopes » du marché public ayant...
-
Avis 20134857
Mairie de Baudinard-sur-Verdon
Copies des documents suivants se rapportant aux marchés de construction d'une salle des fêtes et...
-
Avis 20134871
SPL La cuisine Montrouge-Sceaux
Copie des éléments relatifs à la consultation d'un programmiste pour le projet de cuisine...
-
Avis 20134892
Musée du Quai Branly
Copie des documents suivants, ne comportant d'autres occultations que les seules mentions...
-
Avis 20134895
Mairie de Paris
Communication des éléments suivants se rapportant à l'attribution du marché de maîtrise d’œuvre...
-
Avis 20134897
Mairie de Val-d'Isère
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la convention d'objectifs que le maire de...
-
Avis 20134963
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Copie de documents relatifs au marché simplifié de prestations intellectuelles (option B)...
-
Avis 20134998
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Corse (SAFER 20)
Copie des documents suivants, relatifs à la préemption des parcelles cadastrées section B n°...
-
Avis 20133561
Communauté d'agglomération Pays de Montbéliard agglomération (PMA)
Communication, de préférence sous format électronique, des rapports, études et diagnostics remis...