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Avis 20151860
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants :
1) la délibération complète n° 01.7/01 prise par la commission...
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Avis 20151917
Voies navigables de France (VNF)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le montant total des redevances versées...
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Avis 20152361
Conseil départemental du Tarn
Communication des caractéristiques, des plans, des raccordements, des conditions d'accès et des...
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Avis 20152531
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des documents suivants :
1) le protocole d'accord signé avec la LYONNAISE DES...
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Avis 20154219
Mairie de Saint-Pierre-du-Perray
Communication des documents suivants concernant le projet de réhabilitation du site « Ancienne...
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Avis 20144713
Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne (AFTRP)
Copie des documents suivants concernant la concession d'aménagement ayant pour objet la...
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Avis 20144753
Conseil général du Tarn (CG 81)
Copie des documents suivants :
1) la convention approuvée par délibération du conseil général...
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Avis 20144024
Voies navigables de France (VNF)
Communication des conventions d'occupation temporaire accordées aux bateaux « Le Luna », « Le...
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Avis 20144094
Mairie de Peisey-Nancroix
Copie des documents suivants concernant l'exploitation du parcours acrobatique forestier des...
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Avis 20184019
Mairie de Liercourt
Copie des documents suivants :
1) le contrat de location du logement communal situé rue du...
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Avis 20184725
Mairie du Teil
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le bail de location d'un bâtiment...
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Conseil 20190142
Etablissement Public Intercommunal Val-d’Adour Environnement
Caractère communicable, à un candidat évincé, du rapport d'analyse des offres relatif à la...
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Conseil 20190144
Mairie de Chailly-en-Brie
Caractère communicable, à un administré, d'une convention passé avec une société immobilière...
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Avis 20183532
Mairie de Luisant
Copie des documents suivants :
1) les décisions du conseil municipal relatives à la conclusion...
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Avis 20175377
Mairie de Bayonne
Copie du contrat de mobiliers urbains en vigueur en 2012 passé avec la société X.
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Conseil 20175433
VIATERRA
Caractère communicable, à la société X, candidate évincée au profit de la société X concernant...
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Conseil 20175503
Communauté de communes du pays Viganais
Caractère communicable, à des administrés, des documents suivants :
1) s'agissant de l’appel à...
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Avis 20175994
Mairie de Marans
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions passées avec des...
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Avis 20181068
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants concernant l'appel à projet relatif à la consultation d'opérateurs...
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Avis 20175165
Mairie de Saint-Chinian
Copie de documents relatifs à la cession de la piscine communale :
1) le contrat de cession...