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Avis 20200222
Centre Hospitalier de Saint-Malo
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une démarche...
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Avis 20200263
Mairie de Barre-des-Cévennes
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant le...
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Avis 20200392
Conseil régional de la Réunion
Copie des documents suivants relatifs au marché public de travaux MT5.2 portant sur la gestion...
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Avis 20200421
Mairie de Nothalten
Communication, par consultation en mairie, de la copie de l’attestation d'assurance de la...
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Avis 20200456
Mairie de Ramatuelle
Copie, par courrier électronique, des documents suivants visés dans le tableau des attributaires...
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Avis 20200525
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Copie, de préférence par voie électronique, sans occultation excessive, des documents suivants...
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Avis 20200549
Mairie de Barre-des-Cévennes
Copie du compte rendu d'activité de la société X, délégataire du service public concernant la...
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Avis 20200607
Les Sables d'Olonne Agglomération
Communication des documents suivants :
1) la concession de l'établissement et de l'exploitation...
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Avis 20200616
Communauté de communes du Civraisien En Poitou
Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 « Accès Internet » et n° 2 « Téléphonie...
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Avis 20200629
Mairie de Strasbourg
Communication du rapport d'audit M18 d'août 2019 de l'Office de Tourisme de Strasbourg et sa...
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Avis 20200640
Mairie d'Ecouen
Copie des marchés publics ayant fait l'objet des décisions n° 34 à 37 du 21 septembre 2018 et...
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Avis 20200746
Ministère de la Transition écologique
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal de préférence sur support électronique, des...
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Avis 20200763
Mairie de Saint-Pierre (97250)
Copie de la convention de partenariat passée avec la société SUN DOM lnvest, ayant pour objet la...
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Avis 20200789
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Communication des bons de commande et factures relatifs aux marchés publics suivants attribués...
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Avis 20200800
Les Sables d'Olonne Agglomération
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, des documents suivants concernant la...
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Avis 20200849
Communauté d'agglomération du pays de Meaux
Copie, de préférence sous forme électronique, des documents suivants relatifs au déploiement de...
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Avis 20200887
Office public de l'habitat « Habitat Drouais » (OPH 28)
Communication, à la suite de la résiliation aux frais et risques de sa cliente, du lot 1 portant...
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Avis 20200893
Conseil départemental du Morbihan
Copie du contrat (acte d'engagement), sans occultation excessive, concernant une étude de...
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Avis 20200910
Communauté de communes Pays Rhin Brisach
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20200942
Préfecture du Jura
Copie du projet de convention passé entre les communes de La Barre, Orchamps, la SEM ENERGIES...