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Avis 20202947
Syndicat intercommunal des trois vallées
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant l'exécution du contrat...
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Avis 20202969
Eurométropole de Strasbourg
Communication à sa cliente, considérée comme « tiers à la procédure », des documents suivants...
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Avis 20203115
Syndicat intercommunal des eaux (SIVU) du Centre Est du Jura
Copie par voie numérique, ou, à défaut, sur clé USB ou CD/DVD fourni par le demandeur ou par le...
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Avis 20203282
Nantes Métropole
Communication des documents suivants concernant l’accord-cadre mono-attributaire à marchés...
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Avis 20203305
Communauté d'agglomération de l'Espace Sud de la Martinique (CAESM)
Copie des rapports annuels d’exploitation et de leurs annexes pour les années 2018, 2019, et...
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Avis 20203314
Mairie de Peypin
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur la fourniture,...
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Avis 20203339
Mairie de Moëlan-sur-Mer
Copie des marchés de construction et de maîtrise d'œuvre (acte d'engagement, cahier des clauses...
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Avis 20203390
Mairie de Féron
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20203659
Office public de l'habitat de Montereau « Confluence Habitat »
Communication du marché public passé avec la société X dont le montant de 195 496,12 euros est...
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Avis 20203774
Versailles Habitat (OPH 78)
Communication par envoi postal ou par consultation sur place de l'appel d'offres des groupes de...
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Avis 20203891
Conseil départemental de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents et pièces préparatoires ayant...
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Avis 20203912
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20201867
Mairie de Pionnat
Copie du courrier adressé au maire par la société en charge d'implanter des éoliennes sur la commune.
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Avis 20202340
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Communication des documents suivants :
1) la copie du dernier rapport faisant état des aides...
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Avis 20200205
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Copie des documents suivants :
1) les décomptes généraux des lots n° 8, 9, 10 et 14 du marché...
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Avis 20200263
Mairie de Barre-des-Cévennes
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant le...
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Avis 20200456
Mairie de Ramatuelle
Copie, par courrier électronique, des documents suivants visés dans le tableau des attributaires...
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Avis 20200616
Communauté de communes du Civraisien En Poitou
Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 « Accès Internet » et n° 2 « Téléphonie...
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Avis 20200640
Mairie d'Ecouen
Copie des marchés publics ayant fait l'objet des décisions n° 34 à 37 du 21 septembre 2018 et...
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Avis 20200746
Ministère de la Transition écologique
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal de préférence sur support électronique, des...