Recherche - CADA

31/12/2019 Accord-cadre Economie

Avis 20191161
Mairie de Saint-Bon-Courchevel

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots n° 1...

31/12/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20191203
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Communication des documents contractuels relevant de l'accord-cadre ayant pour objet la...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20193706
Mairie de Paris

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 2 « Géomètres-experts » des...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20186084
Ministère de la culture

Copie des documents relatifs à la procédure d’appel d’offres à laquelle sa cliente a candidaté...

31/12/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre